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Qu’est-ce que la convenance?

Tous les courtiers et conseillers doivent respecter les règles et les règlements en matière de valeurs mobilières, ainsi que les exigences de leur organisme d’autoréglementation (OAR). L’une des exigences les plus importantes que vous devez connaître est l’obligation du conseiller de recommander des placements qui conviennent à ses clients en faisant une évaluation de la convenance chaque fois que :

  • il recommande une opération ou accepte une instruction de négociation de votre part;
  • un client change de conseiller ou transfère des actifs à un autre courtier;
  • un changement important est survenu dans la situation personnelle du client, en particulier une diminution importante du revenu ou une augmentation importante des dépenses. Par exemple, une perte d’emploi, un départ à la retraite ou un divorce.

L’obligation selon laquelle toutes les recommandations de placement doivent convenir au client et de procéder à l’évaluation de la convenance dans les situations décrites ci-dessus aide le client à maintenir un portefeuille de placements qui correspond à sa tolérance au risque, à ses objectifs de placement et à ses moyens financiers. De plus, l’obligation de convenance s’applique au courtier du conseiller et ce dernier doit superviser les activités du conseiller pour s’assurer qu’il respecte l’obligation de convenance.

Une évaluation en bonne et due forme de la convenance repose sur plusieurs éléments, dont les principaux sont présentés ci-dessous.

Connaissance du produit

Le conseiller doit connaître les caractéristiques et faits essentiels de l’organisme de placement collectif ou du produit de placement qu’il recommande à un client, notamment comprendre les risques et frais associés au placement.

Connaissance du client

Un conseiller doit connaître les faits essentiels concernant un client. Il les obtient en parlant avec lui pour définir ses besoins et ses objectifs en matière de placement, sa capacité à supporter les pertes et son attitude à l’égard du risque, entre autres éléments. Cette discussion aidera aussi le client à savoir quels seront les renseignements, appelés couramment « Connaître son client », qu’il devra fournir au moment de remplir le formulaire d’ouverture de compte. D’autres renseignements sont requis pour ouvrir un compte. Vous trouverez tous les détails dans le document d’information sur l’ouverture d’un compte de placement au www.mfda.ca/investors/brochure/ClientInfoSheet.pdf ainsi que la raison pour laquelle ces renseignements doivent être fournis.

Explication des caractéristiques et des risques

Un conseiller doit expliquer au client les aspects négatifs et positifs importants du placement qu’il recommande afin que ce dernier puisse prendre une décision éclairée.

En plus de l’obligation de convenance, les conseillers ont plusieurs autres responsabilités principales visant à protéger les investisseurs, comme l’obligation de régler un conflit d’intérêts en donnant priorité à l’intérêt des clients, l’obligation de traiter avec les clients de façon juste, honnête et de bonne foi, et l’obligation de signaler les plaintes des clients au courtier, qui est tenu de les traiter rapidement et équitablement.