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Karen McGuinness
Vice-président principale, Réglementation des membres et conformité
Compliance
Aux fins de distribution aux personnes intéressées de votre société

Inspection – Listes des documents requis et Questionnaire relatif à l’inspection

L’ACFM émet le présent bulletin pour aider les membres à se préparer en vue de la deuxième série d’inspections.

Vous trouverez ci-joint des exemples de listes de types de documents et de renseignements que le personnel de l’ACFM exigera avant de faire une inspection :

Avant une inspection, chaque membre sera avisé des documents et des renseignements à fournir et des délais à respecter pour transmettre ces documents et renseignements à l’ACFM.

La deuxième phase d’inspection portera principalement sur l’examen des lacunes relevées au cours de la première phase ainsi que sur les mesures prises par le membre pour les corriger. Pour obtenir la liste des lacunes courantes relevées par le personnel de l’ACFM au cours des inspections, veuillez vous reporter aux bulletins suivants : Bulletin no 0056-C – Insuffisances ou lacunes courantes relevées dans les examens sur place des membres et Bulletin no 0183-C – Deuxième série d’inspections.

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