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Bulletin #0597-M

Membership Information
Appel de candidatures aux conseils régionaux

Appel de candidatures aux conseils régionaux

Personne-ressource : Rohit Kumar
BULLETIN No 0597–M

Directeur des conseils régionaux
Le 3 mars 2014

Téléphone : 416 945-5136

Courriel : rkumar@mfda.ca

Bulletin de l’ACFM

Conseils régionaux

Aux fins de distribution aux personnes intéressées de votre société

Appel de candidatures aux conseils régionaux

Les membres sont invités à nommer des candidat(e)s qui seront élu(e)s aux quatre conseils
régionaux de l’ACFM au plus tard d’ici le 31 mars 2014. Pour être éligible, le(la) candidat(e)
doit être : (i) un(e) résident(e) de la région en question; et (ii) un(e) associé(e), un(e) dirigeant(e),
un(e) administrateur(trice), un(e) employé(e) ou un(e) mandataire d’un membre dans cette
région.

Conseil régional
Provinces de la région
Nombre de postes
Formulaire de mise
à pourvoir
en candidature
Atlantique
Nouvelle-Écosse,
10
Formulaire de mise en
Nouveau-Brunswick, Île-
candidature de
du-Prince-Édouard, Terre-
l’Atlantique
Neuve-et-Labrador
Centre
Ontario, Québec
20
Formulaire de mise en
candidature du Centre

Prairies
Alberta, Saskatchewan,
20
Formulaire de mise en
Manitoba, Territoires du
candidature des Prairies
Nord-Ouest et Nunavut
Pacifique
Colombie-Britannique,
20
Formulaire de mise en
Territoire du Yukon
candidature du Pacifique

Les représentants élus siégeront pour un mandat de deux ans et sont éligibles à être choisis
comme membres des jurys d’audition composés de trois personnes qui statuent sur les
procédures disciplinaires de l’ACFM. De plus, le(la) président(e) de chaque conseil régional peut
devenir membre d’office du comité consultatif sur les politiques de l’ACFM, qui fournit des
conseils et des commentaires sur les conséquences juridiques, réglementaires et sur le marché
des Règles, des politiques et des activités de l’ACFM.

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Un membre peut nommer jusqu’à deux (2) candidat(e)s dans chaque région où il a un siège
social ou au moins une succursale.

Outre les critères d’éligibilité mentionnés ci-dessus, les candidat(e)s doivent posséder de solides
connaissances dans le domaine de la conformité et avoir occupé des postes importants au sein du
secteur et de leur société membre pendant plusieurs années. De plus amples renseignements au
sujet des conseils régionaux, veuillez vous reporter aux articles 17 à 19 du Statut no 1 de
l’ACFM.

Procédure d’élection

Si le nombre de candidat(e)s d’une région donnée dépasse le nombre de postes à pourvoir,
l’ACFM coordonnera le processus de vote par la poste pour élire les représentants de chacun des
conseils régionaux.

Si une élection doit avoir lieu, les noms de tous(toutes) les candidat(e)s éligibles seront
inscrit(e)s sur un bulletin de vote qui sera envoyé à tous les membres de la région concernée,
accompagné d’un bref profil de chaque candidat(e). Chaque membre de la région pourra alors
voter pour un(e) ou plusieurs des candidat(e)s (jusqu’au nombre maximum de postes à pourvoir).

Durée du mandat

La durée du mandat des candidat(e)s élu(e)s, qui est de deux ans, commencera le 6 juin 2014.

Soumission des formulaires de mise en candidature

Les formulaires de mise en candidature remplis doivent nous parvenir au plus tard lundi, le
31 mars 2014
à 17 h (heure de l’Est) :

Par la poste :
Rohit Kumar

Directeur des conseils régionaux

Association canadienne des courtiers de fonds mutuels

121, rue King Ouest, bureau 1000

Toronto (Ontario)

M5H 3T9

Par courriel :
corporatesecretary@mfda.ca

Par télécopieur : 416-361-9781

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