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Matthew Brady
Directeur général, Conformité
Compliance
Aux fins de distribution aux personnes concernées de votre société

Webémission de l’ACFM sur le document de travail et le questionnaire modèle

Le processus de connaissance du client est l’une des obligations les plus fondamentales aux termes de la législation sur les valeurs mobilières et l’un des éléments les plus importants de protection des investisseurs. Afin de fournir une note d’orientation à ce sujet à ses membres, l’ACFM a publié, le 21 juillet 2014, un Document de travail sur l’utilisation des questionnaires de l’investisseur (voire le Bulletin No 0611-C de l’ACFM).

Pour aider davantage les membres qui sont intéressés à utiliser des questionnaires de l’investisseur, l’ACFM offre une webémission sur son site Web (en anglais seulement).

La webémission résume le contexte de l’élaboration du document de travail et fait le survol des notions clés du document de travail et du questionnaire modèle. L’utilisation de ces documents n’est pas obligatoire. Ils sont fournis à titre d’information pour aider les membres qui souhaitent employer des questionnaires dans le cadre de leur processus de collecte de renseignements « Connaître son client ».

Les membres qui aimeraient adopter un questionnaire dans le cadre de leur processus de connaissance du client, notamment le questionnaire modèle suggéré dans le document de travail, sont invités à discuter de leur projet avec leur directeur de la conformité de l’ACFM respectif avant de le mettre en œuvre.

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