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Brett Konyu
Directeur, Formation des membres et services aux membres
Membership Information
Aux fins de distribution aux personnes intéressées de votre société

Mise à jour de l’ACFM au sujet de la COVID-19

Puisque la situation relative à la COVID‑19 se poursuit, l’ACFM s’est engagée à travailler avec les membres, le secteur et le public pour que les clients puissent continuer à recevoir des services et à être protégés. Le personnel de l’ACFM a fourni des orientations, des mises à jour et d’autres renseignements pour aider les parties concernées à relever les défis et à parer aux risques que cause la pandémie actuelle. Le texte qui suit est une mise à jour des activités que l’ACFM a entreprises à ce jour à l’égard des membres et des investisseurs.

Membres

Réduction des frais des membres

Au cours d’une réunion tenue le 4 juin 2020, le conseil d’administration de l’ACFM a approuvé le budget de l’ACFM pour l’exercice 2021. Le budget tient compte des problèmes qu’éprouvent les membres en raison de la crise de la COVID‑19 et du ralentissement économique que cela a entraîné. Le budget approuvé de 31,5 millions de dollars comprend une réduction des dépenses de 1,8 million de dollars, ce qui représente une diminution de 5,3 % par rapport à l’exercice précédent pour ce qui est du financement requis pour les activités de l’ACFM pour l’exercice 2021. Les frais connexes des membres diminueront d’au moins 3 %. Les mesures de réduction des coûts, qui comprennent le gel des salaires, le gel de l’embauche et des coupures dans les dépenses en immobilisations et frais de déplacement, n’ont aucune incidence sur la capacité de l’ACFM à maintenir ses activités de réglementation et à remplir son mandat de protection des investisseurs.

Changement vers les activités à distance

Le personnel de l’ACFM continue de communiquer régulièrement avec les membres pour leur donner des conseils sur diverses questions d’ordre opérationnel et réglementaire concernant les ententes de télétravail et la prestation de services aux clients à distance. Plusieurs de ces échanges ont permis de fournir des conseils aux membres, qui cherchent à utiliser davantage les solutions numériques pour desservir les clients efficacement et respecter les exigences réglementaires applicables. Les membres exercent maintenant leurs activités à distance et continuent de respecter leurs obligations réglementaires sans qu’ils aient rencontré d’enjeux importants qui auraient exigé une dispense officielle.

Orientations et aide destinées aux membres

Dans le cadre de ses efforts visant à aider les membres et leurs personnes autorisées et à poursuivre le dialogue, l’ACFM a pris les mesures suivantes depuis le début de la pandémie :

  • L’ACFM a conçu une page spéciale sur la COVID-19 sur son site Web pour que les membres et les investisseurs puissent obtenir des conseils et accéder à des publications de l’ACFM sur la COVID‑19 ainsi que des mises à jour sur le bilan des activités de l’ACFM pendant la pandémie.
  • Le personnel de l’ACFM a révisé l’Avis APA-0016 du personnel de l’ACFM– Signatures électroniques pour donner plus d’orientations sur les signatures électroniques.
  • Le personnel de l’ACFM a émis une série de bulletins pour soutenir les membres et leurs personnes autorisées :
    • N0820-MProgrammes gouvernementaux liés à la COVID‑19 pour les membres de petite et de moyenne taille
    • N0817-MDésignation des membres à titre de service essentiel – Foire aux questions
    • N0816-MDes cybercriminels exploitent actuellement la pandémie de COVID‑19
    • N0815-MCoronavirus (COVID-19)
    • N0814-MMaladie à coronavirus (COVID-19)
    • Le personnel de l’ACFM participe actuellement à un groupe de travail ACVM/OAR dont le mandat consiste à examiner les problèmes suscités par la COVID-19 qui ont des répercussions sur les inscriptions et à formuler des commentaires à ce sujet.
  • L’ACFM a envoyé quatre courriels informatifs directement à tous les membres, contenant des mises à jour et des détails sur des problèmes précis en matière d’exploitation et de conformité, tels que les plans de continuité des activités, la cybersécurité et la prestation de services aux clients à distance.
  • Le 20 mai 2020, l’ACFM a tenu un webinaire sur l’importance de travailler en toute sécurité à partir de la maison. Ce webinaire a permis aux personnes autorisées et aux membres de petite ou de moyenne taille de mieux connaître la cybersécurité et le niveau de préparation à celle-ci. Il a traité plus particulièrement des problèmes liés au cyberespace et présenté des pratiques exemplaires pour atténuer ces préoccupations (voir le Bulletin no0821-M de l’ACFM).

Le personnel de l’ACFM est toujours déterminé à travailler de concert avec les membres afin de trouver des solutions pour régler les problèmes créés par la pandémie actuelle tout en continuant de protéger les investisseurs. Les membres sont priés de communiquer avec les Services aux membres de l’ACFM ou avec le directeur de la conformité responsable de leur société pour toute question, préoccupation ou demande d’aide.

Investisseurs

  • Le personnel de l’ACFM a maintenu une ligne de communication ouverte avec les groupes de défense des investisseurs pendant la pandémie. Depuis le début de celle-ci, le personnel de l’ACFM a eu de nombreux échanges, formels et informels, avec les défenseurs des investisseurs pour continuer à comprendre les besoins et les points de vue des investisseurs canadiens pendant cette période difficile et d’y répondre.
  • Le personnel de l’ACFM a participé à une initiative de sensibilisation à la fraude Twitter, appelée #COVIDFraudChat, avec d’autres organismes de réglementation et d’application de la loi afin d’être en mesure de répondre aux questions et de donner des conseils sur la manière dont les investisseurs peuvent se protéger contre la fraude au cours de la pandémie de COVID‑19.
  • Le personnel de l’ACFM a publié deux bulletins de l’investisseur (en anglais), qui sont décrits ci-dessous, offrant des conseils sur la manière de faire face aux marchés volatils et de reconnaître les escroqueries liées à la cybersécurité, contenant des recommandations sur la manière de travailler avec un conseiller et expliquant les façons de transmettre une plainte tant aux courtiers qu’à l’ACFM durant la période de COVID‑19. Le personnel de l’ACFM continuera de publier ces bulletins dans la mesure nécessaire pour fournir rapidement aux investisseurs des renseignements pertinents concernant les investissements pendant la pandémie de COVID‑19 et publiera, en juin, un bulletin d’investisseur à l’intention des aînés.

L’ACFM continue d’accepter et d’examiner les plaintes et les demandes de renseignements provenant du public et d’y répondre. Si vous avez une plainte, veuillez consulter la page Comment formuler une plainte (en anglais).

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